Conditions générales de vente

Renseignements
Vous rencontrez des difficultés... Vous avez un doute... Vous recherchez un produit... Nous vous renseignons :
- par téléphone : 33 479 852 485
- par télécopie : 33 479 854 840
- par courrier : Atelier Catherine Bergoin, parc de la Peysse F - 73000 Barberaz
- par mails : info@catherine-bergoin.com

Commandes
- Par courrier avec notre bon de commande ou une simple feuille de papier, accompagnée du règlement.
- Par téléphone ou par télécopie : règlement par carte bleue.
- Par notre site Internet : http://www.decor-porcelaine.fr*
La préparation de votre commande demandera en moyenne sept jours.

Illustrations
Les photographies et explications ne sont pas contractuelles. Les caractéristiques des produits sont susceptibles d'être modifiés à tout moment en fonction des approvisionnements.

Prix
Tarifs en Euro, Tva française incluse. Ils s'appliquent aux stocks disponibles et peuvent être modifiés en cas de variations importantes des prix d'achats. Ils sont valables sauf erreurs typographiques.

Manquants
S'il manque un produit à votre commande, nous vous enverrons l'avoir correspondant. Déduisez-le et joignez-le à votre prochaine commande.
Votre avoir est valable DEUX ANS. Si vous désirez son remboursement, renvoyez le par courrier.

Dom-Tom et hors CEE
Les frais de port variant énormément, nous vous conseillons de commander par courrier ou par fax avec un règlement par carte bleue.

Livraisons
Les livraisons sont effectuées en " Colissimo suivi " avec un délai de livraison de 48 heures en France métropolitaine.
Vos commandes voyagent à vos risques et périls. Nous ne pouvons être tenu responsable d'un retard dû à un évènement ne permettant pas l'acheminement de votre commande.
( articles 105 et 106 du code du commerce ).

Droit de rétractation
Vous disposez d'un délai de sept jours, bordereau de la poste faisant foi, après la réception de votre colis, pour retourner un produit qui ne vous conviendrait pas.
Les marchandises retournées doivent être dans leur état d'origine :
- les capsules de garantie ou de sécurité devront être intactes,
- les livres en particulier devront être en parfait état sans traces d'usage ou d'ouverture excessive.
Le retour étant sous votre responsabilité, veuillez utiliser l'emballage adéquat afin que les marchandises ne soient pas détériorées pendant le transport. Indiquez le motif du retour ainsi que le numéro de facture. Les frais de retour resteront à votre charge.
Le remboursement sera effectué dans les trente jours maximum après la réception de votre envoi.

Garantie
Tous nos articles sont garantis exempts de vices cachés. Cette garantie est de trois mois pour les métaux précieux et les lustres; de douze mois pour le reste de notre catalogue.
Vous devrez retourner le produit accompagné d'un courrier nous précisant le défaut constaté et de la copie de la facture d'achat. Les frais de port resterons àvotre charge.
Après essais et confirmation de cette défectuosité l'article sera remplacé ou remboursé en cas de non disponibilité. Vos frais de port vous serons remboursés.

Juridiction
Le présent contrat est soumis à la loi française et les Tribunaux français sont seuls compétents.

Confidentialité
Nos fichiers informatiques sont déclarés auprès de la CNIL sous le numéro 1.082.921 en date du 21.03.05. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
(art. 27 de la loi Information et Libertés du 06.01.78)

* Les conditions de vente en ligne sont consultables sur notre site : http://www.decor-porcelaine.fr

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